Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL
/
NOTRE FILIÈRE BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE FILIÈRE BIO
MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3533894
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027
NOTRE FILIÈRE BIO de MARKAL

Présentation de la marque NOTRE FILIÈRE BIO

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE FILIÈRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARKAL domicilié(e) 1035 avenue des Alpes, ZA les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque NOTRE FILIÈRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE FILIÈRE BIO arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : IF , YES WE CANE! , BRASILITOS , LA BIO TECA , BIOSHOK , OFAL , Equili-BLÉ , APERI TIN , Aperibio , SOYPILAV


MARKAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1035 avenue des Alpes, ZA les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 3 août 2017 n°2656393 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-03

Légumes secs, déshydratés, conserves de légumes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Préparations faites de céréales, céréales séchées, flocons de céréales, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologiques.